Marque renouvelée - Marque en vigueur

NicePen et donner du ressort à votre image
OD PARTICIPATIONS (FRANCE), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3440369
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026
NicePen et donner du ressort à votre image de OD PARTICIPATIONS (FRANCE

Présentation de la marque NicePen et donner du ressort à votre image

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OD PARTICIPATIONS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NicePen et donner du ressort à votre image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OD PARTICIPATIONS (FRANCE domicilié(e) 126, avenue du Poteau - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 583 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque NicePen et donner du ressort à votre image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NicePen et donner du ressort à votre image arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

OD PARTICIPATIONS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE LIVRE VERT DU BUREAU , PrintDepot , GUILBERT , GUILWEBEASY , NicePrint et faites belle impression


OD PARTICIPATIONS (FRANCE), Société par actions simplifiée - 126, avenue du Poteau - 60300 - SENLIS - France - SIREN 448583294


CABINET PLASSERAUD - 66, rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 6 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673445 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Inscription le 12 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674446 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Inscription le 12 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674445 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624734 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27

Instruments d'écriture.